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ASTUCES AUTEUR

Cessation de droits: quitter sa ME

Il est possible pour un auteur de reprendre les droits cédés sur un ouvrage. La reprise des droits peut être motivée par le manquement de l’éditeur à ses obligations contractuelles : le non-respect de l’obligation de reddition des comptes, de paiement des droits, de publication de l’œuvre; l’épuisement de l’ouvrage; l’absence de tout résultat d’exploitation pour un ouvrage, etc. Après une mise en demeure, si l’éditeur ne s’est pas mis en conformité, le contrat est résilié d’office. Mais on peut également reprendre ses droits pour des raisons personnelles qui ne sont pas imputables à l’exploitation de l’œuvre par la maison d’édition. Dans ce cas, l’auteur doit négocier avec l’éditeur. C’est ce que j’ai fait pour « Pas de Chichis entre amies ». Après un échange de courriers amiables et une cessation de contrat officielle, j’ai récupéré mes droits d’auteur sur ce roman qui sera bientôt publié en autoédition.

One Comment

  • Blanchard Michel

    bonjour
    j’aimerais échanger avec vous sur cela si possible ?’
    merci beaucoup
    bien cordialement
    Michel Blanchard

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